Sébastien Faugère


De: Sébastien Faugère
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoints à la déléguée
dans la limite des attributions de la délégation du soutien aux services
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047387738(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Sébastien Faugère
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoints à la déléguée
dans la limite des attributions de la délégation du soutien aux services
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047334889(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Sébastien Faugère
attachés d'administration hors classe de l'Etat, adjoints à la déléguée
dans la limite des attributions de la délégation du soutien aux services
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046847698(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Sébastien Faugère
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoints au délégué
dans la limite des attributions de la délégation du soutien aux services
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046049892(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 202217/07/2022
De: Sébastien Faugère
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission affaires générales et ressources humaines
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000039358059(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201910/11/2019
De: Sébastien Faugère
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037152580(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201805/07/2018
De: Sébastien Faugère
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et ressources humaines. »
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000036357763(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 201803/01/2018
De: Faugere (Sébastien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2005-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000263899(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.